Règlement Pompier

Règlement ,

Article 1er : Vous êtes un fonctionnaire de l'état, vous DEVEZ donc obéir a l'administration centrale ainsi qu'aux hautes autorités qu'elles soient Gendarmerie, Pompier ou civil (maire, préfet, président de la République)

Article 2 : Vous êtes dans une institution hiérarchisée, vous devez donc respectez l'ensemble de vos collègues ainsi que leur grade et obéir a vos supérieurs hiérarchiques.

Article 3 : Au sein du SDIS, vous devez respecter une éthique irréprochable en tout lieu, en tout temps, même hors services. Vous devez respecter toute les personnes sur le serveur (vouvoiement, respect de la personne, respect de ses différences socio-culturelle : pas de racisme), respecter la Gendarmerie que ce soit lors que vous êtes contrôlé, qu'en intervention a vos cotés; respecter vos collègues.

Article 4 : Cette éthique irréprochable passe indéniablement par le respect strict des règles du serveur ainsi que du présent règlement. L'infraction envers un des ces règlements entraîne une lourde sanction pouvant aller jusqu'à la radiation directe du SDIS ou du serveur en premier et dernier ressort, et sans appel possible.

Article 5 : les personnels du SDIS ne doivent pas être tués, VOLÉS, pris en otages ni subir de moyens de coercition physique ou morale. ce personnel est neutre en terme de conflit, et ne doit donc en aucun cas posséder une arme de catégorie A1, A2, B, C ou D.
Lors de la découverte de matériel compris dans ces classes d'armes et de matériels militaires, la Gendarmerie doit être prévenue dans les plus brefs délais et vous ne devez en aucun cas toucher a ce matériel!

Article 6 : les moyens dont disposent les agents du SDIS ne peut être mis en vente que ce soit a des ENTREPRISES privées, publiques ou a des particuliers. L’ensemble de ce matériel est la propriété du SDIS et fait partie intégrante du patrimoine de l'Etat.

Article 7 : Des moyens du SDIS ainsi que des personnels peuvent être réquisitionnés par la Gendarmerie, la préfecture ou le Maire; dans ces cas présents, les personnels détachés sont placés sous la responsabilité de l'autorité requérante a défaut d'officier du SDIS présent.

Article 8 : Une évacuation de la/les victime(s) vers un CH doit être systématique, vous êtes pompiers, non médecin, vous ne pouvez alors vous prononcer sur l'état de santé de la victime et conduire au plus vite la victime vers un centre hospitalier afin d'y recevoir des soins.

En cas de refus catégorique de la victime pour une évacuation vers un CH, et ce malgré l'avoir prévenue des risques graves encourus; vous ne pouvez obliger la personne a vous accompagner vers le CH, vous pouvez donc la laisser sur place en lui faisant signer un formulaire de décharge de responsabilité du SDIS.

Si la victime est l'auteur, ou présumé auteur, d'une infraction pénale; il est préférable (mais non obligatoire) d'avoir une escorte de la gendarmerie du lieu de l'intervention jusqu'au CH. la Gendarmerie prendra alors le relais a la sortie du mis en cause dès sa sortie de l’hôpital pour faire comparaître le suspect devant les juridictions compétentes.


Article 9 : Il est interdit aux personnels civils et gendarmerie de stationner devant les sorties de véhicules d'urgences pompiers d'une caserne. Il est interdit a quiconque hors du SDIS de stationner sur les héliports des structures hospitalières avec n'importe quel moyens de déplacement que ce soit.

Article 10 : Tout pompier a un devoir d'assistance. Si on vous demande de l'aide, vous ne pouvez refuser ! . Si ce n'est pas de VOTRE ressort, vous dirigez ou conseillez la personne.


Article 11 : Le code de la route doit être respecté en tout temps, en tout lieu par tout les personnels du SDIS même EN INTERVENTION! Il est cependant toléré une légère élévation de la vitesse limite autorisée ainsi qu'un approche plus fluide au niveau des carrefours et intersections lorsque vous êtes en intervention mais tout en respectant les consignes de conduites en intervention.

En cas d'accident d'un personnel en service, qu'il soit fautif ou non, le SDIS prend en charge les dommages causés, cependant des COMPTES seront demandés au conducteur de l'engin de service et une sanction lui sera attribué en fonction des circonstances.

Article 12 --ABREGE--: Chaque grade débloque et autorise le personnel du SDIS a une fonction relative a un ou plusieurs véhicules. Si vous sortez un véhicule interdit a votre grade/fonction, vous serez sévèrement réprimandé et vous aurez une lourde sanction qui entraîne très souvent un ban perm du SDIS.

Directeur Départemental des service d'incendie et de secours
Colonel Loic Casey